BoyWiki:Agora/15 mars 2010

Agora/15 mars 2010

Exceptions aux droits d'auteurs

Je viens de découvrir, sur la page de Wikipédia Droit d'auteur - Exceptions au droit d'auteur, des dispositions qui pourraient concerner BoyWiki. En voici l'essentiel :

« Les utilisations de l’œuvre pour lesquelles il n'est pas nécessaire d'obtenir une autorisation sont généralement les suivantes :

[.......]

• la reproduction et la représentation d'extraits d'une œuvre à des fins d'information, notamment dans le cadre des revues de presse réalisées par des journalistes. Cette exception de presse couvre la reproduction ou la représentation, intégrale ou partielle, d'une œuvre d'art graphique, plastique ou architecturale, par voie de presse écrite, audiovisuelle ou en ligne, dans un but exclusif d'information immédiate et en relation directe avec cette dernière, sous réserve que soit indiqué clairement le nom de l’auteur.

• la reproduction d'œuvre en vue de la constitution d'archives par les bibliothèques accessibles au public, les établissements d'enseignement ou les musées, qui ne recherchent aucun avantage commercial ou économique direct ou indirect ;

[.......]

L’article 9 de la Convention de Berne énonce que les exceptions au droit d’auteur ne sont applicables qu’à la triple condition qu’elles correspondent à [des] cas spéciaux, qu’elles ne portent pas atteinte à l’exploitation normale de l’œuvre, et qu’elles ne causent pas un préjudice injustifié aux intérêts légitimes du titulaire du droit. »

Le second cas surtout semble s'appliquer : BoyWiki cherche bien à constituer une « bibliothèque accessible au public », sans en retirer « aucun avantage commercial ou économique ». Et la triple condition évoquée semble être constituée.

L'avis de juristes serait très utile (si vous en connaissez, demandez-leur au moins de venir lire). Et aussi l'avis de toute personne intéressée...

Caprineus 15 mars 2010 à 01:04 (GMT)